Présentation de la marque LE GRAND MARCHE BIO LA VIE SAINE
Déposée le 3 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA VIE SAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LE GRAND MARCHE BIO LA VIE SAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-19 du 7 mai 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA VIE SAINE domicilié(e) 29 rue Musette - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 277 030 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque LE GRAND MARCHE BIO LA VIE SAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA VIE SAINE, SAS - 29 rue Musette - 21000 - DIJON - France - SIREN 339277030
CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2008 n°2369728 - Publication au BOPI 2008-04-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-37
Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19
Inscription le 25 avril 2016 - Concession de licence n°667682 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-25
Inscription le 9 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714673 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-09
Renouvellement sans limitation le 20 février 2018 n°2673017 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-20
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; tous ces produits provenant de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; farines et préparations faites de céréales ; céréales séchées ; miel ; sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; tous ces produits provenant de l'agriculture biologique ou élabor à partir de produits qui en sont issus. Produits agricoles (ni préparés, ni transformés) ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; blé ; son de blé ; céréales en grains non travaillés ; froment ; pollen (matière première) ; tous ces produits provenant de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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